10, RUE DE LA REPUBLIQUE
24700 MENESPLET
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU Vendredi 27 novembre 2015
Etaient présents : M. BASTID, M. CHAUSSADE, Mme PILET, M. BAÏDA, Mme ANTUNES, M.LAURIERE, M. LAMOTHE, Mme GUILLAUME, Mme RAUTURIER, M. COUSTILLAS, Mme JUKOWSKI, Mme VINCENT, Mme QUIVIGER.
Absents excusés : M. BESSEDE (procuration à Mme PILET, M. LACOMBE (procuration à M. BAÏDA), M. SERRE (procuration à M. BASTID), Mme RONDA, M. GOUGAY (procuration à M. CHAUSSADE).
Madame PILET a été nommée secrétaire de séance
Lecture du compte-rendu du précédent conseil municipal adopté à l’unanimité, le Maire donne la page de présence à signer et passe à l’ordre du jour.
I – Délibérations
-
Transfert de prêt : Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte le transfert du prêt contracté par la communauté de communes à la commune de Ménesplet pour la salle de sports.
-
Assurance statutaire des personnels 2016 : Autorisation à M. le Maire de signer le contrat avec CNP ASSURANCES.
-
Recensement population 2016 : Création de 4 emplois temporaires pour le recensement de la population.
-
DM5 : virements de crédits pour régler des dépenses de fonctionnement
II – INFORMATIONS
-
Point sur les travaux, J.C. Chaussade donne quelques précisions :
Rénovation des façades des ateliers municipaux et réfection d’un portail. Devis retenu : entreprise Vieilleville de St Laurent des Hommes.
Demande de renforcement des conduites d’adduction d’eau aux Sebinloux.
-
M. Bastid donne des précisions sur les contrats d’objectifs pour chaque commune de la Communauté. Dans le cadre de la défense incendie on a obtenu 36% de subvention pour les poteaux d’incendie et les bâches
-
Informations communautaires :
-
L’AIMD va être regroupée dans la Communauté de communes.
-
Maison de santé : les plis d’appel d’offres sont ouverts, les travaux vont débuter fin de cette année pour terminer fin d’année prochaine –en principe-
-
SPANC : compétence à la Communauté de Communes.
-
Vélo route voie verte, la passerelle côté ville de Montpon sera terminée vers Noël.
-
Les fouilles archéologiques ne sont pas terminées.
-
Situation financière : M. le Maire expose en détail cette situation financière.
-
M. Coustillas donne le compte-rendu de la réunion SDE24, le syndicat va changer de mode de fonctionnement.
-
Installation des éclairages de Noël dès lundi.
-
Vœux du maire le 11 janvier.
-
Repas des ainés le 7 février.
Vu pour être affiché le 30 novembre 2015, conformément aux prescriptions de l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
A Ménesplet, le 30 novembre 2015 Le Maire,