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Compte rendu du 15 avril 2015

COMMUNE DE MENESPLETtext_list_bullets

10, RUE DE LA REPUBLIQUE

24700 MENESPLET

CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU SOMMAIRE

DE LA SEANCE DU Mercredi 15 avril 2015

Etaient présents : M. BASTID, M. CHAUSSADE, Mme PILET, M. BAÏDA, M. LAURIERE, M. LAMOTHE, Mme GUILLAUME, Mme RAUTURIER, M. BESSEDE, M. COUSTILLAS, Mme JUKOWSKI, Mme ARVIEUX, Mme VINCENT,Mme QUIVIGER, M. GOUGAY.

Absents excusés : Mme ANTUNES (procuration à M. BAÏDA), M. LACOMBE (procuration à Mme PILET), M. SERRE (procuration à M. BASTID), Mme RONDA

Monsieur COUSTILLAS a été nommé secrétaire de séance

I – Délibérations

  1. Vote des taxes locales

Le Maire propose de ne pas augmenter les taux de 2014. Ils s’appliquent comme suit pour l’année 2015 :

Taxe

Taux 2014 en %

Taux 2015 en %

Produit attendu en €

Habitation

11.49

11.49

178 784

Foncier bât

13.61

13.61

152 024

Foncier non bâti

36.73

36.73

16 308

Total

347 116

Au total de 347 116 €, il conviendra de retenir le prélèvement GIR : 74 223 €

  1. Vote du budget 2015 : budget général et budget annexe assainissement

Budget général

Budget annexe assainissement

fonctionnement

investissement

fonctionnement

investissement

1 128 934 €

717 292 €

111 349 €

78 799 €

II – INFORMATIONS

Informations communautaires

Monsieur le Maire donne lecture des précédents comptes rendus de réunion de la communauté de communes Isle Double Landais.

Vu pour être affiché le 17 avril 2015, conformément aux prescriptions de l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.

A Ménesplet, le 17 avril 2015 Le Maire,

(Sceau de la mairie) (signature)

Mairie de Ménesplet

10, rue de la République

Tél : 05.53.80.35.30
Fax : 05.53.80.36.62
Contact Mairie : mairiemenesplet@wanadoo.fr
Courriel : contact@menesplet.fr

Horaires de la Mairie
Du lundi au vendredi :
8h30/12h00 – 14h00/17h00