Compte rendu du 04 juin 2015

COMMUNE DE MENESPLET

10, RUE DE LA REPUBLIQUE

24700 MENESPLET

CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU SOMMAIRE

DE LA SEANCE DU Jeudi 4 Juin 2015

Etaient présents : M. BASTID, M. CHAUSSADE, Mme PILET, M. BAÏDA, Mme ANTUNES, M.LAURIERE, M. LAMOTHE, Mme GUILLAUME, Mme RAUTURIER, M. BESSEDE, M. COUSTILLAS, Mme JUKOWSKI, M. SERRE, Mme QUIVIGER, M. GOUGAY.

Absents excusés : Mme ARVIEUX, M. LACOMBE, Mme VINCENT, Mme RONDA.

Madame PILET a été nommée secrétaire de séance

Lecture du compte-rendu du précédent conseil municipal adopté à l’unanimité, le Maire donne la page de présence à signer et passe à l’ordre du jour.

I – Délibérations

1. Décision modificative n°1 – Budget général – Virement de crédits

Le Maire indique au conseil municipal qu’afin de régler une dépense à l’article 6554 il y a lieu d’effectuer les virements de crédits suivants :

2. Ascenseur mairie : Mise en conformité et avenant au contrat de maintenance

Afin de mettre en conformité l’ascenseur de la mairie (mise en place d’une téléalarme), Monsieur le Maire présente un devis de la société KONé d’un montant de 2 347.78 € hors taxe. Cette mise en conformité entraînera un surplus au niveau de la maintenance de 110 € hors taxe par an. Le conseil municipal approuve la dépense.

3. Service ADS de la CCIVS

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal, qu’à compter du 1^er juillet 2015, les services de l’état ne seront plus service instructeur pour les communes faisant parties d’un EPCI de plus de 10 000 habitants. Il propose de s’assurer les services de la CCIVS (Communauté de Communes Isle Verne Salembre) en lui délégant la mission d’instruction. Le conseil municipal autorise M. le Maire à signer une convention avec ladite CCIVS pour l’application de cette tâche.

II – INFORMATIONS

Anciens combattants : FOPAC et UNION PERIGOURDINE les associations sont mises en sommeil. Le solde de la trésorerie de la FOPAC, 300 € a été remis par M le Maire à la coopérative scolaire.

Gymnastique : le club a changé de fédération à la rentrée 2014/2015, la nouvelle appellation de l’association « Gymnastique » a été faite sur le site de la commune ainsi que sur le journal.

Pour la bibliothèque, il est demandé la pose d’une grille sur la fenêtre des toilettes.

M. COUSTILLAS, trésorier du SSIAD, informe que l’association va être rattachée à la future « maison de santé » qui devrait ouvrir en 2016.

Pour la fête de la St Jean, M. COUSTILLAS informe qu’une nouvelle attraction aura lieu cette année : un vide-grenier, sur le terrain du presbytère.

M. le Maire informe que l’AIMD (maintien à domicile, portage des repas) sera en principe transférée sur un SIAS (service intercommunal d’action social) vers la Communauté de Communes.

Bâtiment de la famille BOUDOUT : Le principe d’achat est accepté par le conseil municipal, M.BASTID est chargé de l’éventuelle transaction avec la famille.

TAP : Après une mise en application à la rentrée de septembre 2014 qui ne donne pas entière satisfaction, d’autres propositions sont à l’étude pour une meilleure organisation. Une réunion aura lieu prochainement à ce sujet à la Communauté de Communes.

COMMUNAUTE DE COMMUNES : M Le Maire communique quelques chiffres sur le fonctionnement global. M. CHAUSSADE donne un résumé des différentes réunions qui ont eu lieu ces dernières semaines.

Il existe encore quelques divisions. La CLECT doit être opérationnelle au 1^er septembre.

Voie « vélo route » :

L’inauguration aura lieu le 19 juin.

Vu pour être affiché le 5 juin 2015, conformément aux prescriptions de l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.

A Ménesplet, le 8 juin 2015 Le Maire,

(Sceau de la mairie) (signature)